Marché création Arbent(01)

LE DIMANCHE 21 JUIN 2009
à ARBENT parking Espace Loisirs
De 9 h 00 à 18 h 00

Marché organisé par le comité de Fleurissent
 d'Arbent-Marchon, dimanche 21 Juin.

OUVERTURE au Public
 de 9 h à18 h 00, Entrée gratuite.
INSTALLATION des stands de 7 h 00  à 9 h 00

Prix de l'emplacement : 35.00 € les 4 m.
 + 10 € le mètre linéaire supplémentaire
Votre véhicule sera derrière
 votre stand emplacement gratuit
L'emplacement est choisi par
l'organisation et communiqué à votre arrivée.

Ce marché se fera sur le parking aucun
 matériel ne sera fourni (prévoir, tables,
 parasols, spots, rallonges, et décorations)
Démontage après la fermeture soit
 le dimanche soir à partir de 18h00.

Nous vous informons avoir contacté
 plusieurs artisans par activité.

Restauration sur place tout au long de la journée.
                                La  Présidente    
        

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BULLETIN D'INSCRIPTION
avant le 15 mai 2009
Comité du Fleurissement Arbent-Marchon
Madame JACQUET Isabelle
3 Rue du Maquis
01100 ARBENT

Mr/Mme :................................................                         
Raison sociale :.........................................           
Stand de 4 m...............                =     35.00 €
..............................................................           
Activité :..................................................
.............................................................          
 Supplément    ....... m x 10.00 €    .........
............................................................                           
N° URSSAF :.............................................
Adresse :..................................................             
 Electricité                          Oui        .................
.............................................................
Tel :........................................................
Fax :.......................................................                
    TOTAL             .........
 

Tout Bulletin reçu sans règlement
ne sera pas pris en compte.
Joindre impérativement  une copie de
votre enregistrement à la Chambre de
commerce ou des métiers selon votre
activité datant de moins de 3 mois,
 document à fournir à chaque
manifestation même pour les habitués

Je déclare avoir pris connaissance du
 « Règlement  Général du Marché »
en accepter sans réserve ni restitution toute
les clauses et déclare renoncer à
tout recours contre l'organisateur.


                                Signature   



REGLEMENT GENERAL


Toute admission engage son souscripteur
 à observer strictement les
dispositions du présent règlement.

1/ ORGANISATEUR  et LIEU

Le Comité de Fleurissement d'Arbent-Marchon
organise le dimanche 21 juin 2009
 Le Marché de Régions ouverture
au public de 9 h 00 à 18 h 00 qui aura lieu
 sur le parking d'Espace Loisirs à ARBENT.
Installation des stands dimanche de 7 h 00 à 9 h 00.
 Chaque exposant apportera son
matériel selon les normes en vigueur.
 Les organisateurs se dégagent de toute
 responsabilité en cas de non-respect de ces
 normes. Un emplacement est prévu pour le
 véhicule derrière le stand pour les dimensions
 à votre disposition vous reporter
 au bulletin d'inscription ci-joint.

2/ ACCEPTATION :
    
Les droits d'inscription sont fixés à 35.00 €
 l'emplacement de 4 mètre + 10.00 € le mètre
linéaire supplémentaire. Electricité pour
ceux qui en feront la demande. Réponse
 demandée au plus tard le 15 mai 2009,
 accompagnée du bulletin d'inscription ainsi
que d'une copie recto-verso datant de
 moins de trois mois de votre enregistrement
à la chambre de Commerce, chambre des
Métiers ou autre suivant votre activité.
 Les paiements sont à établir à l'ordre
du Comité du Fleurissement Arbent-Marchon

 4/ AFFECTATION DES EMPLACEMENTS :

Les organisateurs statuent sur les admissions
et les répartitions des emplacements sans
 être obligés de motiver leur décision.
L'exposant refusé ne pourra se prévaloir
 d'aucun motif pour contredire le refus opposé
 ou réclamer une quelconque indemnisation.
 Il ne pourra pas non plus invoquer, comme
constituant une preuve de son admission,
la correspondance échangée entre lui et les
organisateurs ou une publication
dans une liste quelconque
Les décisions des organisateurs concernant les
admissions, réductions, l'implantation des stands,
 changements d'emplacements, seront sans
recours d'aucune sorte. Si, pour une raison
 quelconque, les organisateurs se trouvaient
 dans l'impossibilité de disposer du ou des
stands qu'ils auraient attribué ou, si
l'exposition n'avait pas lieu pour un cas
 de force majeure, seules seraient remboursées
 les sommes versées au Comité du
Fleurissement, à l'exclusion de tous autres
frais engagés par l'exposant
à quelque titre que ce soit.

5/ DEFAUT D'OCCUPATION / ANNULATION :

Tout emplacement non occupé avant
l'ouverture sera repris par l'organisateur
sans que le titulaire puisse prétendre
 à aucun remboursement. En cas
de désistement du fait de l'exposant,
 le versement reste acquis à l'organisateur.
L'organisateur se réserve le droit de
 reporter la manifestation et de
 changer les horaires en cas de force majeure.

7/ OBLIGATIONS DE L'EXPOSANT :

Toute infraction peut entraîner l'exclusion
de l'exposant qui aurait contrevenu, sans
que celui-ci puisse demander le remboursement
ou des indemnités de quelque nature que ce
soit ; en cas de litige pouvant surgir lors
de la manifestation, il est de fait attribution
 expresse de juridiction aux tribunaux de l'Ain.
Les exposants s'engagent à ne
présenter que des produits conformes
à la réglementation française, à ne
procéder à aucune publicité susceptible
 d'induire en erreur et à ne commettre
aucun acte de concurrence déloyale,
à ne présenter que les fabrications
ou services pour lesquels
ils ont été admis à l'exposition.
Les organisateurs peuvent interdire l'entrée
de l'exposition à toute personne s'étant
notamment livrée à des actes
préjudiciables à l'un des exposants.

8/ ASSURANCE :

Assurance multirisques : A contracter
 directement par l'exposant auprès de son agent.
Clause de non-responsabilité : Les
organisateurs déclinent toute responsabilité
au sujet des vols, pertes, avaries,
 ou tout autre dommage
pouvant intervenir durant la manifestation.
Responsabilité civile des exposants : Effet de
 l'ouverture à la fermeture du salon au public.


Pour tout renseignement            
 Comité du Fleurissement
                Centre Sportif Maurice Nicod   
   01100 ARBENT

Vous pouvez contacter                  
      La Présidente       Mme JACQUET Isabelle                    
  LA Secrétaire       Mme FAVOCCIA Andrée
                                     Tél : 04.74.73.81.99 où 06.81.54.34.72                        
  Tél : 04.74.73.53.43